En vigueur au 11 novembre 2026
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Éditeur du site
Le site jumelage-stmarcel27.fr est édité par le Comité de jumelage de Saint-Marcel (27), association régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social : Maison des associations ; 3 rue Jules Ferry ; 27950 SAINT-MARCEL
- Numéro RNA : W273000708
- Numéro SIRET : 849 026 398 00016
- Adresse électronique : via formulaire de contact en ligne
Directeur de la publication
Florence FIGUEREDO, en qualité de présidente de l’association.
Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé bénévolement par Jean-Gabriel HERNANDO, membre de l’association. Il repose sur le système de gestion de contenu libre WordPress, complété par des extensions développées spécifiquement pour l’association.
Hébergeur
OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
2 rue Kellermann ; 59100 Roubaix ; France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Site : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, vidéos, logos, documents) est la propriété du Comité de jumelage de Saint-Marcel ou de leurs auteurs respectifs, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’association est interdite, sauf usage strictement privé.
Les photographies mises à disposition des participants dans l’espace réservé du site leur sont destinées à titre personnel et privé ; elles ne peuvent être publiées ni diffusées publiquement (réseaux sociaux compris) sans l’accord de l’association et des personnes qui y figurent.
Les logos et blasons des villes jumelles restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Droit à l’image
Les photographies et vidéos publiées sur le site sont prises lors des manifestations et des échanges organisés par l’association. Toute personne qui y figure et qui souhaite qu’une image la représentant soit retirée ou floutée peut en faire la demande par courrier ou formulaire de contact de l’association. La demande sera traitée dans les meilleurs délais.
Espace membres et contenus réservés
Certaines parties du site sont réservées aux personnes disposant d’un compte, avec des niveaux d’accès différents selon leur statut au sein de l’association. Les identifiants sont personnels. Chaque titulaire est responsable de leur confidentialité et s’engage à ne pas communiquer à des tiers les contenus et documents auxquels son statut lui donne accès.
Contributions des utilisateurs
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Données personnelles
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Droit applicable
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Dernière mise à jour : 11 novembre 2026